Plans de zonage communaux
Il existe, pour chaque habitation en Flandre, un plan d'épuration des eaux usées. Les conditions sont définies dans le plan de zonage communal.
Vous pouvez consulter le plan de zonage de votre commune :
- via le géoguichet. En sélectionnant la rue et le numéro de la maison, vous pourrez voir la zone dans laquelle se situe votre parcelle.
- auprès du service technique communal.
Il existe 4 zones avec des conditions différentes :
- Zone centrale (zone orange hachurée)
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Vous avez l'obligation dans ce cas de raccorder les eaux usées aux égouts. Chaque rue comporte un égout raccordé à une installation d'épuration des eaux.
- Zone extérieure collective optimisée (zone verte hachurée)
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Vous avez l'obligation dans ce cas de raccorder les eaux usées aux égouts. Chaque rue comporte un égout raccordé à une installation d'épuration des eaux.
- Zone extérieure à optimiser collectivement (zone verte)
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Cette zone ne comporte pas encore d'égouts reliés à une installation d'épuration des eaux. Vous avez l'obligation d'épurer vos eaux usées avant au moyen d'une fosse septique. Trois situations sont ensuite possibles :
- déversement dans un égout (souvent un fossé canalisé) pas encore raccordé à une installation d'épuration
- déversement dans un fossé
- déversement indirect dans le sol (avaloir).
Des égouts sont prévus à l'avenir dans cette zone.
Prévoyez, lors de la pose de conduites d'évacuation sur votre parcelle, des conduites d'eau distinctes pour les eaux usées et les eaux pluviales. En cas d'aménagement des égouts par la suite, vous pourrez alors raccorder facilement les eaux usées, avec séparation des eaux pluviales.
En savoir plus sur l'évacuation séparative des eaux pluviales et des eaux usées
- Zone extérieure à optimiser individuellement (zone rouge)
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Aucun raccordement à une installation collective d'épuration des eaux usées n'est prévu dans la zone rouge parce que le raccordement de toutes les habitations ne serait pas rentable écologiquement et économiquement. Une station d'épuration individuelle (SEI) doit dans ce cas épurer les eaux usées.
En savoir plus sur la station d'épuration individuelle (SEI)
Si votre parcelle ne figure dans aucune des 4 zones, les règles sont les mêmes que pour la zone rouge, la zone extérieure à optimiser individuellement.